J.O. Numéro 232 du 6 Octobre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 15764
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Arrêté du 12 juillet 2001 portant acceptation de démission (personnels enseignants des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines) (rectificatif)
NOR : ECOP0100368Z
Rectificatif au Journal officiel du 25 juillet 2001, dans le titre, au sommaire et page 11994, 2e colonne, au lieu de : « commissaire contrôleur-élève des assurances », lire : « personnels enseignants des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines ».